Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SH AVENIR, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3866129
Date de dépôt :
12/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/10/2021
Marque en couleurs, figurative de SH AVENIR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SH AVENIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SH AVENIR domicilié(e) 39 Avenue de Mont de Marsan - 33850 - LEOGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 569 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866129.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 octobre 2021.

SH AVENIR a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANDINA , DIAMANDES DE UCO , PERLITA , DIAMANDINA


SH AVENIR, Société par Actions Simplifiée - 39 Avenue de Mont de Marsan - 33850 - LEOGNAN - France - SIREN 344569488


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Vins d'appelation d'origine contrôlée.